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Réunion du Conseil d’Ecole

Mardi 24 novembre 2015 - 18h

Ecole Jean-Jaurès

1, place Jules-Ferry

69300 Caluire-et-Cuire

 

Tél. : 04 78 29 58 58 JeanJaurès@pplication

 

M. Barbe remercie tous les membres du Conseil de leur présence, en particulier M. Roule (adjoint au Maire de Caluire - Affaires Culturelles) et M. Cuzin, Délégué Départemental de l’Education Nationale de Caluire, et excuse l’absence de M Cochet, Maire de Caluire et de Mme Parrini, Inspectrice de l’Education Nationale de la Circonscription « Caluire-Lyon 4 ».

Représentants élus des Parents d’élèves : Présents : Mmes Gavoille, Chalain, Le Borgne, Guérin, Reclus ; M. Jorioz (6 P.E.E.P. dont 6 titulaires) ; Mmes Rotta-Bori, Duterne, Faiche, Putcrabey (4 F.C.P.E. dont 4 titulaires). Excusés : M. Monnier (FCPE). Instituteurs présents : Mmes Géli, Goulier, Bolénor, Poncet, Perrier, De Saint Jean, Perrou, Rivoire, Martinez, Routis-Moulinier, Thiercelin, Plouzeau et Delevaux ; Melle Giroudon; MM. Cavagna, Perrot, (16). Absents excusés : Mme Cantero (¼ temps). Total des présents : 29, dont 28 titulaires

. 18h10 : Accueil – Présentations

M. Barbe souhaite la bienvenue aux nouveaux parents d’élèves élus et présente les nouveaux personnels de l’Education Nationale exerçant cette année à Jean-Jaurès et à Caluire : Mme Parrini, nouvelle Inspectrice de la Circonscription, Mme Karabadjan, nouveau Médecin scolaire du secteur ; nouveaux Enseignants :  Mme De Saint Jean (CM1/2), Mme Perrier (CE2-CM1), Mme Martinez (CP et CM1), Mme Routis-Molinier (CM2 et CE2/CM1), M. Perrot (CM2 et CM1/2) et Mme Delevaux (Institutrice spécialisée apportant une aide aux élèves ayant des difficultés dans les apprentissages).

M. Barbe explique le rôle de M. Cuzin, Délégué Départemental de l’Education Nationale à Jean-Jaurès, nommé par l’Inspecteur d’académie. M. Cuzin est en contact régulier avec l’école et son Directeur. Il constate et rapporte les besoins de l’école auprès des autorités académiques et municipales. En tant qu’architecte et fils d’un ancien adjoint aux affaires scolaires de la mairie de Caluire (qui a longtemps et beaucoup œuvré au bénéfice des écoles de la commune), M. Cuzin connaît très bien les particularités et les besoins d’un établissement scolaire et son expertise est précieuse (travaux, équipements, sécurité).

. Résultat des Elections des Représentants des Parents au Conseil d’Ecole

Scrutin du 9 octobre 2015 : Inscrits : 478 ; Votants : 235 (49,16%) ; Blancs ou Nuls : 16 ; Exprimés : 219 : P.E.E.P. : 110 suffrages 50,23% (6 sièges). F.C.P.E. : 109 suffrages 49,77% (5 sièges). La participation (49,16%) est en hausse par rapport à 2014 (43,28%).

. Effectif de l’école, constitution des classes / Prévision de l’effectif pour l'an prochain

L’effectif 2015-16 est stable par rapport à celui de l’année 2014-15. Un effectif en baisse, mais au dessus du seuil de fermeture, est prévu pour la rentrée 2016, car seulement 42 élèves de l’école maternelle monteront en CP. Par contre, 62 élèves de maternelle intégreront le CP à la rentrée 2017 et 102 logements sont en construction à proximité de l’école (38 livrés fin 2015, 64 livrés fin 2016). Les chiffres ont imposé cette année la constitution de 4 classes à double niveau (CP/CE1 – CE1/CE2 – CE2/CM1 – CM1-CM2).

. Vigipirate et Règlement intérieur de l’école en temps scolaire

A la suite des attentats du 13 novembre et de l’état d’urgence, les mesures de sécurité sont renforcées. Les entrées de l’école sont encore plus surveillées. M. Barbe rappelle que, depuis la Rentrée 2011, le personnel municipal présent dans l’école n’est plus sous son autorité et qu’il n’a donc pas le droit de lui demander quoi que ce soit, par exemple de participer à cette surveillance. Le Cross prévu le 19 novembre pour 8 classes de l’école a été annulé par l’USEP (Union Sportive de l’Enseignement du Premier degré), conformément aux directives ministérielles et académiques. Une vigilance encore plus importante est demandée à tous. Le Conseil d’école unanime soutient une application stricte par les Enseignants et le Directeur des consignes Vigipirate en vigueur et du « Règlement intérieur en temps scolaire » qu’il a adopté à l’unanimité.

. Interventions du Rased (Réseau d’Aides Spécialisés aux Elèves en Difficulté 

Mme Plouzeau, psychologue scolaire, et Mme Delevaux (Enseignante spécialisée, chargée de l'aide à dominante pédagogique), présentent le Rased.

Le Réseau d’Aides Spécialisés aux Elèves en Difficulté comprend 3 personnes spécialisées : un Psychologue, un Instituteur qui apporte une aide spécialisée aux élèves ayant des difficultés de comportement et un Instituteur qui apporte une aide spécialisée aux élèves ayant des difficultés dans les apprentissages (aide apportée en temps scolaire, hors de la classe, par groupe de 3 ou 4 élèves). Les parents des enfants concernés sont informés des interventions ponctuelles de Mme Delevaux. S’ils refusent que leur enfant bénéficie de son aide (ce qui n’arrive jamais), Mme Delevaux n’intervient pas.

Mme Plouzeau (Psychologue scolaire) peut être contactée téléphoniquement par les parents d’élèves, directement et confidentiellement, au  04 78 29 42 18. La Psychologue n’intervient jamais auprès d’un enfant, sans l’accord préalable de ses parents.

En début d’année scolaire, les écoles signalent leurs élèves en difficultés (chaque année, entre 40 et 50 enfants du primaire Jean-Jaurès sont signalés comme ayant des difficultés faibles ou plus importantes, auxquels s’ajoutent les enfants signalés en maternelle). Les membres du Rased décident ensuite, sous l’autorité de l’Inspectrice de la Circonscription et en fonction des moyens humains disponibles, quelles écoles bénéficieront des interventions des membres du Rased et pour quelle durée. Mme Delevaux intervient, en 2015-2016, 2 ½ journées par semaine au bénéfice des élèves du groupe scolaire Jean-Jaurès. A ce jour, elle n’intervient pas pour les élèves de maternelle, ni pour ceux du Cycle 3. Une priorité absolue est donnée aux classes du Cycle 2, au moment de l’apprentissage de la lecture. L’école ne bénéficie d’aucune aide spécialisée en direction des élèves ayant des problèmes de comportement car ce n’est pas une priorité à Jean-Jaurès.

Mme Delevaux intervient également à l’école Ampère et à l’école Victor-Basch, écoles dans lesquelles le nombre d’élèves en difficultés est beaucoup plus important qu’à Jean-Jaurès, leurs difficultés étant de plus beaucoup plus importantes que celles des élèves de Jean-Jaurès. Les difficultés des élèves de Jean-Jaurès nécessitent et justifient cependant tout à fait les interventions des membres du RASED, qui sont précisément formés pour dispenser le type d’aides dont les élèves de Jean-Jaurès en difficultés (15% de l’effectif) ont besoin.

Mme Rivoire (CE2) déplore le manque de moyens dont pâtissent les écoles de Caluire en général et l’Ecole Jean-Jaurès en particulier. Elle pense que plus la prévention est massive au niveau de la Grande Section, du CP et du CE1 (Cycle 2), plus les échecs scolaires sont évités par la suite.

Le Conseil d’école unanime approuve Mme Rivoire.

  . Classes de découverte organisées par l’école en 2015-2016

L’école a droit cette année à quatre séjours :

1) Classe Scientifique : du 5 au 9-10-15. CE1/CE2 de Mme Thiercelin. Chalets du Mézenc / Les Estables (43).

2) Classe Rousse : du 28-9 au 2-10-15. CM1/CM2 de Mme De Saint Jean. Centre Combaz / Combloux (74).

3) Classe Montagne : du 7 au 11-3-16. CE2/CM1 de Mme Perrier. Centre Combaz / Combloux (74).

4) Classe Verte : du 23 au 27-5-16. CE2 de Mme Rivoire. Chalets du Mézenc / Les Estables (43).

Mmes Thiercelin et De Saint Jean dressent un bilan très positif de leur séjour :

Mme Thiercelin : Météo moyenne. Activités riches et bien organisées. Nourriture excellente (cuisine sur place). Chambres confortables. Cadre magnifique. Personnel d’encadrement (locaux) : très bien.

Mme De Saint Jean : Bonne Météo. Cadre superbe. Attraction N°1 : vue sur le Mont-Blanc. Activités riches et bien organisées (équitation, travail autour des glaciers…). Nourriture : assez bien. Chambres confortables. Personnel d’encadrement : très bien.

Transports en car : sécurité et confort : très bien. Ensemble moyen car départs retardés et chauffeur refusant de charger les bagages (problèmes de dos)…

M. Roule (adjoint au Maire de Caluire) confirme l’attribution à l’école Jean-Jaurès des deux autres séjours. Il précise qu’aucun enfant n’a été écarté, ni ne le sera, pour raison financière.

Les Enseignants et les Parents d’élèves remercient la Mairie pour la qualité de ces séjours qu’elle propose et pour les financements accordés. Les Représentants des parents se joignent aux Enseignants et demandent encore plus de séjours.

M. Roule répond que l’augmentation des budgets n’est malheureusement pas à l’ordre du jour.

. Intervenants et fournitures attribués à l’école

. Travaux demandés et prévus

- Le numérique à Jean-Jaurès : équipement de l’école et des classes

En 2014-15, les heures d’intervention des Educateurs municipaux en sport et en musique ont beaucoup diminué dans toutes les écoles de Caluire.

Cette année, en 2015-16, tous les Intervenants municipaux en bibliothèque sont supprimés dans toutes les écoles de Caluire. La bibliothèque de l’école continue bien sûr d’être utilisée par toutes les classes, mais l’école ne bénéficie plus d’une personne pour animer la Bibliothèque, gérer les prêts, l’entretien et le rangement des livres.

M. Barbe rappelle combien les parents d’élèves, à travers le Comité des Fêtes de l’école, ont soutenu depuis des décennies le fonctionnement et l’équipement de la Bibliothèque de l’école Jean-Jaurès, en partenariat avec la Confédération Syndicale des Familles (C.S.F.) et d’anciennes Institutrices et habitants du quartier bénévoles.

Commandes de fournitures scolaires : les crédits municipaux ont été notifiés aux écoles le 18 septembre (17 jours APRES la Rentrée des classes), alors que les années précédentes (avant 2014-15) ils l’étaient au plus tard en avril (5 mois AVANT la Rentrée des classes). Les Enseignants ont pris le risque de commander avant de connaître les crédits disponibles, pour ne pas commencer l’année dans les pires conditions. Certaines fournitures ont néanmoins manqué aux classes en septembre.

Certains crédits avaient été supprimés l’an dernier. Cette année, tous les crédits sont en baisse.

« Une baisse de 5% » confirme M. Roule (Adjoint au maire de Caluire)..

Depuis plusieurs années, l’école Jean-Jaurès limite au maximum ses demandes de travaux et d’équipements. Comme depuis l’an dernier, la Mairie ne demande plus aux écoles de formuler par écrit leurs besoins en travaux, équipements mobiliers et informatiques, l’école Jean-Jaurès les formule oralement à ses interlocuteurs municipaux, chaque fois que possible, et en Conseil d’école.

M. Barbe rappelle les demandes prioritaires de l’école formulées ces dernières années et lors des réunions du Conseil d’école, en 2014-15 :

Priorité 1 : Connexion à Internet de toutes les salles de classe (les parents d’élèves s’engageant à accompagner l’effort de la municipalité, en aidant à l’achat de vidéo-projecteurs). 9 classes à connecter.

Priorité 2 : Isolation phonique et peinture de la montée d’escaliers M4 (travaux demandés chaque année depuis 13 ans).

M. Cuzin, Délégué Départemental de l’Education Nationale et architecte, ne comprend pas que cette montée ne soit pas encore rénovée, son état étant déplorable. Installer un ascenseur à l’endroit de cette montée serait, selon lui, très onéreux, alors que totalement inutile et injustifié.

M. Barbe évoque les petites et moyennes dégradations et salissures d’usage causées aux matériels, locaux et équipements de l’école et souligne qu’elles sont normales dans un établissement qui accueille 286 enfants, mais indique néanmoins qu’elles s’accroissent de plus en plus et dans des proportions anormales, pendant les activités périscolaires, et que les services techniques de la mairie (Centre Technique Municipal), débordés, ne sont plus en mesure d’intervenir rapidement comme ils le faisaient encore il y a quelques années récentes (interventions dans l’heure suivant le signalement, au pire dans la journée ou le lendemain, après avoir pris rendez-vous avec le Directeur et en s’excusant de venir si tard). Certains signalements sont désormais en attente de traitement pendant plusieurs jours, voire plusieurs semaines, mois ou années.

A titre d’exemple, M. Barbe souligne combien les « dysfonctionnements-qui-durent » des sonneries et horloges perturbent le fonctionnement de l’école, particulièrement en début d’année scolaire et aux retours de vacances, et répète une fois de plus aux parents et habitants du quartier, qui s’en plaignent régulièrement, que le remplacement de l’horloge de la cour Nuzilly - toujours en attente - a bien été demandé de nombreuses fois, depuis de nombreux mois.

M. Roule (adjoint au Maire de Caluire) dit ne pas connaître l’explication du retard dans l’attribution des crédits de fournitures et précise que les Intervenants en bibliothèque coûtaient chaque année 39 827 euros à la commune et qu’elle était la seule dans le département à financer encore ce type d’intervenants. Il annonce que la mairie répond négativement aux deux demandes de l’école et rappelle qu’une Réforme des rythmes scolaires lui a été imposée, alors que dans le même temps les dotations de l’Etat aux communes baissaient fortement. Il ajoute que la municipalité ne souhaite pas augmenter les impôts locaux, que donc elle s’efforce de faire des économies, tout en conservant un périscolaire gratuit, et que l’effort continuera les années qui viennent. M. Roule pense que la baisse des budgets et des effectifs des personnels municipaux explique les dysfonctionnements constatés.

M. Barbe confirme qu’en effet de nombreux fonctionnements et financements mis en place dans les écoles de Caluire depuis des décennies, qui faisaient des écoles de la commune un modèle au niveau de tout le département et au-delà, attirant parents d’élèves et Enseignants, sont remis en cause depuis ces dernières années.

Mme Géli (CM2), approuvée par beaucoup, ne comprend pas que le choix soit fait par la municipalité de privilégier le périscolaire facultatif, qui ne concerne donc pas tous les enfants caluirards, au détriment du scolaire obligatoire, qui concerne tous les élèves caluirards.

Mme Bolénor (CE1) avoue être un peu démoralisée par cet état des lieux et les annonces municipales.

Les Représentants des deux Fédérations de parents d’élèves (FCPE et PEEP) font le constat d’une baisse de qualité, expriment leur désapprobation au Représentant de la Mairie et manifestent un fort mécontentement, soulignant en particulier le sous-équipement informatique des écoles de Caluire.

M. Barbe et plusieurs Enseignants approuvent, mais tiennent néanmoins à rassurer les parents d’élèves, en leur assurant qu’ils sont toujours très motivés - malgré en effet quelques moments de démoralisation causés par les changements négatifs et les diminutions de moyens qui sont imposés aux écoles de Caluire - qu’ils font tout ce qu’ils peuvent pour qu’à l’école Jean-Jaurès, où le recrutement des élèves et des Enseignants demeure très bon, les choses se passent encore plutôt bien, pas plus mal en tout cas, et même mieux, que dans beaucoup d’écoles du département, pourtant parfois mieux équipées que la leur, en particulier en informatique.

- Le harcèlement scolaire

Le 5 novembre était une journée nationale pour dire « Non au harcèlement » (directive ministérielle). Le sujet a été évoqué dans les classes, dans certaines plus que dans d’autres, selon les projets des Instituteurs.

Les Enseignants ne constatent pas cette année de harcèlement en temps scolaire. Ils restent néanmoins vigilants, d’autant plus que les enfants vraiment harcelés ne sont pas toujours ceux qui se plaignent de l’être ou ceux dont les parents se plaignent qu’ils le soient.

Les Enseignants se tiennent bien sûr au courant d’éventuels harcèlements qui pourraient se produire sur les autres temps de leurs élèves, hors de l’école ou bien en son sein. Ils n’envisagent pas une intervention extérieure spécialisée sur le thème du harcèlement, dans toutes les classes.

Cependant, comme l’an dernier, une intervention plus générale (éducation à la relation affective et sexuelle ; filles et garçons, grandir et vivre ensemble), dans les classes de CM2, en fin d’année, sera demandée à Mme De Araujo (infirmière de l’éducation nationale).

Objectifs : « Apporter aux élèves en partant de leurs représentations et de leurs acquis, les informations objectives et les connaissances scientifiques qui permettent de connaître et de comprendre les différentes dimensions de la sexualité ; susciter leur réflexion à partir de ces informations et les aider à développer des attitudes de responsabilité individuelle, familiale et sociale »  (Circulaire ministérielle du 17 février 2003).

II sera répondu à toutes les questions qui seront posées (en 2014-15, ont été abordés par les élèves les sujets suivants : drogues, harcèlements, respect du corps, pornographie, homosexualité, viol, relations filles-garçons au collège, puberté, pédophilie…).

Ce type d'interventions, en petits groupes, dans une relation rapprochée et privilégiée avec une infirmière, juste avant l'entrée en sixième, est très apprécié par les enfants et jugé très utile et idéalement placé à ce moment de la scolarité par les Enseignants (enfants suffisamment matures tout en étant encore suffisamment spontanés et ouverts). Avant le CM2 c'est trop tôt (enfants pas assez matures), après le CM2 c'est trop tard (enfants trop fermés).

- Liaison Ecole - Collège

A ce jour, l’école n’a été destinataire d’aucune information officielle concernant :

. l’organisation ou non d’une journée « Portes Ouvertes » au Collège Sénard,

. l’existence ou non de la 6ème bilingue du Lycée Saint-Exupéry à la Rentrée 2016,

. la possibilité ou non pour les élèves du Collège Sénard d’intégrer dans les années qui viennent le Lycée Saint-Exupéry, après la classe de 3ème.

Les professeurs du collège Sénard et les Instituteurs de Jean-Jaurès se rencontrent régulièrement, un lien privilégié existant bien sûr entre les 2 établissements.

Un lien existe également entre l’école Jean-Jaurès et tous les collèges privés fréquentés par les élèves de Jean-Jaurès, après le CM2. L’école n’annonce pas les journées « Portes ouvertes » habituellement organisées en novembre/décembre par ces établissements, qui généralement invitent les parents à prendre contact avec eux, dès à présent.

Informations officielles reçues par l’école, après la tenue de cette réunion du Conseil d’école : 1) Collège Sénard : a) Le collège n'organise pas de "Portes ouvertes" cette année (2015-16). b) Pas de changement pour l' "Après 3ème" à la Rentrée 2016 : les élèves de Sénard  peuvent toujours s'inscrire soit au lycée Saint Exupéry, soit au lycée La Martinière Diderot. 2) Lycée Saint-Exupéry / Rentrée 2016 : a) Le collège qui se trouve au sein du lycée Saint-Exupéry devient un collège de secteur et recrute uniquement  sur le quatrième arrondissement de Lyon. b) La classe de 6ème CHAM (Classe à Horaires Aménagés Musique) n'existe plus (elle est transférée au collège Jean-Moulin, proche du  Conservatoire). c) La classe de 6ème Bilingue/Allemand ouverte à tous les élèves du département du Rhône n'existe plus. d) Les élèves de Jean-Jaurès ne peuvent donc plus être admis au collège Saint-Exupéry, comme nombre d’entre eux l’étaient auparavant, après sélection, depuis des décennies.

- L’évaluation des élèves

Depuis plusieurs années, le Ministère de l’éducation nationale demande aux Instituteurs d’abandonner le Livret scolaire « papier » et d’utiliser un Livret scolaire numérique. Beaucoup d’écoles ne l’ont pas encore fait. En 2014-15, 7 classes de Jean-Jaurès sont passées au Livret numérique et cette année neuf l’utilisent. Le Livret numérique peut être imprimé sur papier. L’école s’en charge si des parents n’ayant pas accès à Internet le lui demandent.

Contrairement à ce que certains parents pensent, l’école ne conserve pas d’archives de tous les livrets scolaires de tous les élèves qui sont scolarisés à Jean-Jaurès au fil des années. Quand l’élève quitte l’école, tout son dossier est remis aux parents. 

L’un des avantages du livret numérique est que le dossier d’un élève reste accessible aux parents, même une fois que l’enfant a quitté Jean-Jaurès, s’ils ont conservé leur identifiant et leur mot de passe. Si ce n’est pas le cas, l’école peut leur redonner leur identifiant, de même que leur mot de passe, s’ils ne l’ont pas modifié. S’ils l’avaient modifié, ils peuvent récupérer un nouveau mot de passe à l’adresse mail qu’ils ont donnée lors de la modification, s’ils ont conservé cette adresse.

Pour l’instant, la forme du Livret scolaire est libre, mais le Ministère souhaite qu’à terme toutes les écoles utilisent un même modèle.

Pour évaluer leurs élèves, les Instituteurs de Jean-Jaurès utilisent soit des notes chiffrées, soit des appréciations littérales, soit les deux. Des contrôles sont effectués régulièrement, 4 ou 5 fois dans l’année.

. Mme Reclus (P.E.E.P.) présente les deux concours que la PEEP propose aux Enseignants :

- le concours du dessinateur (15ème édition) pour toutes les classes, sur le thème : « Une journée à la fête foraine ».

- le concours du lecteur (31ème édition) pour les CM1et CM2 (+ 6ème et 5ème) sur le thème : « Parle-nous de ton livre préféré ».

. Bureau exécutif du Comité des Fêtes de l’école à la date du 6 octobre 2015 :

  Présidente : Delphine FACY,

Vice-présidente : Christèle SIMONET,

Trésorier : Didier HOAREAU

Trésorière adjointe : Fabienne HYVERT,

Secrétaire : Marielle BRIFFAUX,

Secrétaire adjointe : Christine LEBEUF

M. Barbe remercie vivement tous les parents qui s’investissent bénévolement au service de l’Ecole Jean-Jaurès et organisent des moments conviviaux au bénéfice des enfants et des adultes, tout en améliorant les équipements de l’école (d’autant plus, dans une période où l’investissement public est en baisse).

 

. Agenda du Comité des Fêtes de l’école / Dates importantes :

- Soirée Bowling 5ème édition : Vendredi 5 Février 2016 ;

- Vide greniers 10ème édition : Samedi 19 mars 2016 ;

- Carnaval du Printemps 14ème édition : Vendredi 25 Mars 2016 (Le Carnaval du Moyen-Age) ;

- Rallye pédestre 2ème édition : Dimanche 22 mai 2016 ;

- Fête de l'école 23ème édition : Samedi 25 Juin 2016.

 

M. Barbe remercie tous les membres du Conseil et lève la séance à 20h10. 

      Le Directeur, Président du Conseil d’école,

8-12-2015 M. Barbe

 

 

Règlement intérieur de l’école en temps scolaire

Ecole Jean-Jaurès Application
1, place Jules-Ferry 69300 Caluire-et-Cuire - Tél./Fax : 04 78 29 58 58

Préambule :

Le présent règlement est transmis aux parents en début d'année scolaire.
Il est commenté aux élèves. Il s’impose à tous.
Nul n’est censé l'ignorer.
Les parents sont invités à soutenir les Instituteurs et le Directeur, dans les questions de discipline.

1) HORAIRES - Article 1 : Les activités scolaires obligatoires se déroulent les lundi, mardi, jeudi et vendredi, de 8h30 à 11h30 et de 13h45 à 16h, et le mercredi de 8h30 à 11h30. Le temps scolaire est placé sous la seule et unique responsabilité du Directeur de l'école et des Instituteurs, sous l'autorité de Monsieur l’Inspecteur d’Académie, directeur académique des services de l’éducation nationale du Rhône. Article 2 : L’entrée des élèves s’effectue de 8h20 à 8h30 et de 13h35 à 13h45, par le portail de la cour "Coste", pour les élèves dont la classe est située dans le bâtiment "Filles", et par celui de la cour "Nuzilly", pour ceux dont la classe se trouve dans le bâtiment "Garçons" (il est interdit de trabouler par les cours). A 11h30 et à 16h, la sortie des premiers s’effectue par la porte "Filles", et celle des seconds, par la porte "Garçons".  Article 3 : A 11h30 et 16h, les Instituteurs font sortir de l’école les élèves qui ne figurent pas sur les listes municipales recensant les inscrits aux garderies périscolaires, conduisent dans les cours de récréation ceux qui y figurent et les confient aux personnels municipaux. Aucun message oral, téléphonique, numérique ou écrit concernant ces garderies n'est pris en compte par les Instituteurs et le Directeur. Article 4 : Avant 8h20, après 11h30 et avant 13h35, après 16h, les élèves ne sont pas sous la responsabilité des Instituteurs et du Directeur, qui ne peuvent donc être tenus pour responsables de tout incident ou accident survenant avant ou après le temps scolaire pendant lequel ils assurent le service public d’instruction. A 11h30 et 16h, les parents doivent attendre la sortie de leur enfant à l'extérieur de l’école. Il est interdit aux élèves de retourner dans les locaux scolaires après en être sortis. Article 5 : En dehors des heures d’entrée et de sortie des élèves, les portes et portails de l’école sont clos et les entrées s'effectuent par la porte «Garçons”, place Jules-Ferry. Les élèves doivent respecter les horaires. Les retards peuvent entraîner des sanctions. Un élève qui arrive à l'école une fois que les portails sont fermés peut se présenter à la porte "Garçons", sonner à l'interphone et attendre que le Directeur soit en mesure de lui ouvrir et de le prendre sous sa responsabilité. Le personnel municipal présent et disponible n'est pas autorisé par la mairie à ouvrir la porte et à prendre en charge l'enfant.

Article 6 : Pendant l’horaire scolaire, les élèves ne peuvent être dérangés de leurs études, ni les Instituteurs distraits de leurs fonctions professionnelles.

2) ABSENCES - Article 7 : L’école doit être informée dans les délais les plus brefs de toute absence et de tout diagnostic de maladie contagieuse. Une absence perturbe le travail de l'élève absent mais aussi celui des élèves présents. Seules sont autorisées par le Directeur, après avis de l'instituteur, les absences pour motif médical sérieux ou pour raison familiale exceptionnelle. Article 8 : Toute absence nécessite la présentation d’un écrit daté et signé des parents, lorsque l’élève réintègre sa classe. Une absence pour maladie ou accident supérieure à deux journées scolaires nécessite la présentation d’un certificat médical. Article 9 : Les absences injustifiées sont signalées à M. le Directeur Académique et peuvent entraîner des sanctions pénales. Article 10 : Un élève ne peut quitter l’école pendant l’activité scolaire obligatoire qu’ à titre exceptionnel, et si ses parents (ou une personne les représentant) viennent le chercher dans sa classe.

3) DISCIPLINE - SÉCURITÉ - Article 11 : Les élèves doivent se présenter à l’école dans un état de propreté convenable, munis de tous les outils, livres et cahiers nécessaires au travail. Règles, ciseaux et compas sont rangés dans une trousse. Une tenue correcte et décente est exigée. Le port d'un couvre-chef est interdit dans les locaux scolaires. Article 12 : Le port d’objets de valeur et d’argent de poche personnel est fortement déconseillé. Article 13 : Il est interdit d’apporter à l’école des objets d’un maniement dangereux (couteaux, ciseaux pointus, récipients en verre, pistolets, pétards, allumettes, balles et ballons durs etc.), des livres, brochures, imprimés, journaux ou revues dont l’usage n’a pas été autorisé par l’Instituteur, des jouets, des jeux électroniques et des albums d’images autocollantes. Les animaux ne sont pas admis dans l’école sans autorisation préalable. Article 14 : Les élèves doivent se déplacer dans l’école en bon ordre et dans le calme. Il est interdit de se pencher aux fenêtres et de courir dans les couloirs et les escaliers. Article 15 : Il est interdit d’ouvrir portes et fenêtres, de toucher au matériel d’enseignement, aux ustensiles et appareils divers installés dans l’école, sans autorisation d’un Instituteur. Article 16 : Les Maîtres avertissent les élèves des dangers de porter à leur bouche épingles, perles, billes, jetons, pièces de monnaie, capuchons de stylos... Les élèves sont vivement engagés à respecter les consignes de sécurité que les Maîtres développent au cours des leçons d’Instruction Civique. Un exercice d’évacuation des locaux est pratiqué au moins une fois dans l’année. Article 17 : Un élève, victime ou témoin d’un malaise, d’un accident, d’un fait ou d’un comportement anormal ou dangereux, doit immédiatement en informer son Maître ou l’adulte le plus proche. La perte d’un objet ou d’un vêtement doit être aussitôt signalée. Article 18 : Au cours des récréations, dont la durée moyenne est fixée à 15 minutes par demi-journée, il est interdit de jeter des projectiles et de se livrer à des jeux dangereux. Seul l’usage de ballons en mousse est autorisé. Les zones interdites doivent être respectées. Un élève ne doit pas quitter la cour sans l'autorisation de la personne qui effectue la surveillance. Article 19 : Les élèves doivent veiller à la propreté des locaux et des cours de récréation, en ne jetant pas à terre mais dans les corbeilles prévues à cet effet, papiers, débris, emballages de friandises ou de goûters, gommes à mâcher... La consommation de ces dernières est d’autre part strictement interdite pendant les heures de classe. Article 20 : Il est interdit d’écrire sur le mobilier, les murs et les portes et de dégrader le matériel de l’école. Les élèves doivent en permanence prendre soin de leurs affaires personnelles et respecter celles de leurs camarades. Article 21 : Les Instituteurs s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait de leur part indifférence ou mépris à l’égard des élèves ou de leur famille. Article 22 : Comme leurs parents, les élèves s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à leurs camarades, à la famille de ceux-ci ou aux Instituteurs. Ils doivent faire preuve d’obéissance et d'une grande politesse à l’égard de ces derniers. Article 23 : Les mesures d’encouragement au travail et l’attribution de récompenses sont du ressort du Maître de la classe. L'Instituteur doit exiger d’un élève qu’il travaille et, en cas de travail insuffisant, décide des mesures appropriées à appliquer. L'insuffisance de travail, la mauvaise conduite et les manquements au règlement intérieur de l'école peuvent donner lieu à des sanctions a) privation partielle de récréation (l’élève restant surveillé), b) privation partielle de l’activité de la classe (idem), c) punition écrite, éventuellement portée à la connaissance des parents d) retenue, sous surveillance, en dehors de l’horaire scolaire obligatoire (les parents étant avertis au moins 24 heures à l'avance et ayant notifié qu’ils ont pris connaissance de cette sanction), e) changement d'école décidé par l'Inspecteur de l'Education Nationale, sur proposition du Directeur, après avis du Conseil d'Ecole.

Article 24 : Les châtiments corporels sont interdits. Article 25 : Il est interdit de fumer dans les locaux scolaires et, en présence des élèves, dans les cours de récréation. Article 26 : Les parents sont responsables des accidents causés par leurs enfants. Ils doivent souscrire, auprès de l'assureur de leur choix, une assurance qui couvre le risque de dommage causé par l’élève mais également le risque de dommage subi par lui, notamment en l’absence de tiers, lors des activités obligatoires organisées par l'école. Dès la rentrée scolaire, une attestation d’assurance précisant les garanties Responsabilité Civile et Individuelle Corporelle doit obligatoirement être transmise à l’Instituteur.

4) VIE SCOLAIRE - Article 27 : L’Instituteur assume de façon permanente la responsabilité pédagogique de l’organisation des activités scolaires. Il est libre de choisir ses méthodes d’enseignement sous le contrôle de M. le Directeur Académique. Article 28 : Les parents (père et/ou mère exerçant l’autorité parentale) sont tenus informés du comportement et des résultats scolaires de leur enfant, notamment par cinq transmissions pour signatures du cahier de contrôles et du carnet de notes en vigueur dans l’école. Article 29 : Les parents sont informés du système de notation adopté par le Conseil des Maîtres et utilisé dans toutes les classes pour évaluer les travaux des élèves. Article 30 : Les parents sont priés de donner à l’Instituteur tous les renseignements dont il peut avoir besoin, de le seconder dans sa tâche quotidienne, de s’intéresser à l’étude des leçons et aux diverses activités de la classe. Article 31 : Le Maître de la classe et le Directeur sont à la disposition des parents qui désirent les rencontrer personnellement (prendre rendez-vous). Des réunions de parents peuvent être organisées à leur initiative. Des notes d'information destinées aux parents sont copiées ou collées par les élèves dans un cahier prévu à cet effet. Article 32 : Il est interdit d’afficher dans l’école une opinion politique ou religieuse. Aucun document d’origine politique, syndicale, religieuse, commerciale ou susceptible de perturber le fonctionnement de l’école ne peut être distribué aux élèves, tant à l’intérieur qu’à proximité de l’école. Aucune pression ne peut être exercée sur un élève et sa famille dans le but de les contraindre à manifester un soutien financier à telle ou telle action de solidarité. Article 33 : L’examen psychologique d’un élève ne peut être effectué qu’avec l’accord de ses parents. Article 34 : Aucune information confidentielle concernant un élève ne peut être divulguée par les personnes qui en ont connaissance du fait de leur fonction dans l'école. Article 35 : Les parents sont informés des sorties éducatives et sportives organisées dans le cadre des activités scolaires. Après accord du Directeur, ils peuvent être sollicités pour participer à leur encadrement. Article 36 : Le Conseil d’ Ecole regroupe notamment les Instituteurs et les Représentants élus des parents d’élèves et des habitants de Caluire. Il se réunit au moins une fois par trimestre, sous la présidence du Directeur. Les Associations de Parents participent à égalité à la liaison Parents => EcoIe.

ANNEXE : HORS TEMPS SCOLAIRE

A) ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES SPÉCIFIQUES

Une aide pédagogique personnalisée et des stages de remise à niveau, financés par la Direction Académique de l’Education Nationale au bénéfice de groupes de 5 ou 6 élèves, peuvent être organisés par le Directeur et les Instituteurs, en temps périscolaire et pendant les vacances, et sont placés sous leur responsabilité.

B) ACTIVITÉS DU MERCREDI APRÈS-MIDI

B1 : Les activités post-scolaires du mercredi après-midi sont organisées par le Directeur de l'école et placées sous la responsabilité des personnes qu'il recrute pour les animer, sous son autorité et celle du Président de l'Amicale Laïque de Caluire.

B2 : La participation à ces activités est facultative. Afin de ne pas en perturber l'organisation, une présence très régulière est néanmoins demandée aux enfants inscrits.

B3 : En cas de mauvaise conduite, un enfant peut être exclu d’une activité.

C) GARDERIES MUNICIPALES QUOTIDIENNES OU OCCASIONNELLES

C1 : Les garderies facultatives proposées dans les locaux de l'école pendant les temps périscolaires (Lundi Mardi Jeudi Vendredi : 7h30-8h30 / 11h30-13h45 / 16h-18h - Mercredi : 7h30-8h30 / 11h30-12h30) sont placées sous la seule et unique responsabilité de la municipalité et des employés qu’elle recrute pour garder les enfants, sous l'autorité de M. le Maire.

C2 : Entre 11h30 et 13h35, entre 16h et 18h et entre 11h30 et 12h30 le mercredi, les Parents qui souhaitent récupérer leur enfant, alors qu’il est inscrit à ces garderies, doivent s’adresser aux employés municipaux, au  portail de la cour « Coste » par lequel les enfants sortent à 17h, à 18h et à 12h30 le mercredi.

C3 : La garderie facultative accueillant des enfants dans les locaux de l'école, en cas de grève des Instituteurs touchant au moins 25% des classes, est placée sous la seule et unique responsabilité de la municipalité et des employés qu’elle recrute pour garder les enfants, sous l'autorité de M. le Maire. Les enfants inscrits à cette garderie entrent dans l'école et en sortent, par le portail de la cour "Coste".

C4 : Les questions de discipline, les réclamations, les courriers, les demandes de renseignement, d’inscription ou de désinscription doivent être adressés, directement et uniquement, à la mairie de Caluire.

                                                                        Voté à l’unanimité par le Conseil d’école, le 25 novembre 2014,

Le Directeur, M. Barbe

 

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